Comité d’éthique

Le Comité d’Ethique a été créé sur le CHICAM en juin 2012.

Il s’agit d’une instance pluridisciplinaire composée d’un collège de membres de droit (Directeur de l’Etablissement, Présidente de CME, coordinatrice générale des soins), d’un collège des personnels médicaux et non médicaux de chaque pôle et d’un collège de membres de la société civile (juriste, philosophe, psychiatre, sociologue, représentant des usagers) auxquels sont associés des invités permanents, pour un mandat de 3 ans.

Ses missions sont d’identifier les problèmes éthiques de l’Etablissement, de favoriser la réflexion éthique des équipes soignantes, de produire des avis consultatifs, d’émettre et de diffuser des réflexions et des recommandations en matière d’éthique.

Il se réunit 3 à 4 fois par an.

Il n’est pas compétent pour trancher des différends ou pour traiter des contentieux. Il ne fonctionne pas dans l’urgence.

Il est tenu au respect du secret professionnel.

Il est accessible aux patients et à leurs proches, aux soignants, aux membres du personnel hospitalier à l’adresse suivante : cethique@ch-alencon.fr

Dernière mise à jour : 16/10/2018 - 12:51